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Ordres du jour du conseil municipal
Le conseil municipal, organisé en assemblée, règle par ses délibérations les affaires de la commune. Il est l'organe délibérant de la commune. Son fonctionnement est régi par le Code général des collectivités territoriales (CGCT).
Les ordres du jour en 2018
- Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2018pdf - 374 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 12 avril 2018pdf - 206 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2018pdf - 374 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 15 mars 2018pdf - 302 Ko
Les ordres du jour en 2017
- Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2017pdf - 440 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2017pdf - 324 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 15 juin 2017pdf - 437 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 16 mars 2017pdf - 276 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2017pdf - 316 Ko
- Ordre du jour du conseil municipal du 19 janvier 2017pdf - 293 Ko
Les ordres du jour en 2016
- Ordre du jour du Conseil municipal du 8 décembre 2016pdf - 366 Ko
- Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2016pdf - 282 Ko
- Ordre du jour du Conseil municipal du 20 juin 2016pdf - 388 Ko
- Ordre du jour du Conseil municipal du 14 avril 2016pdf - 287 Ko
A télécharger
- Règlement intérieurTélécharger le règlement intérieur du conseil municipalpdf - 1.4 Mo