Délibérations du CM en 2023

Avant de consulter les délibérations reportez-vous, d'abord, à la liste des délibérations ci-dessous,  pour télécharger le dossier correspondant à votre recherche.  

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  Liste des délibérations du conseil municipal du 15 juin 2023pdf - 252 Ko
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  COHESION ET RAYONNEMENT Délibérations 1 à 5pdf - 23 Mo
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  COHESION ET RAYONNEMENT : délibérations 6 à 11 / SECURITES JURIDIQUES : délibérations 12 à 13 / DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURS : délibérations 14 à 15Délibérations 6 à 15pdf - 18.6 Mo
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  DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURS : délibérations 16 à 17 / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE : délibérations 17 à 24Délibérations 16 à 24pdf - 44 Mo
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  RESSOURCES HUMAINES : délibérations 25 à 27 / FINANCES : délibérations 28 à 36 / DIRECTION GENERALE : délibération 37Délibérations 25 à 37pdf - 19.7 Mo
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  DIRECTION GENERALE Délibérations 38 à 44pdf - 15.3 Mo

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  Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023pdf - 134 Ko
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  Délibération 1pdf - 367 Ko

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  Liste des délibérations examinées au Conseil municipal du 6 avril 2023 pdf - 852 Ko
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  COHESION ET RAYONNEMENT / DELIBERATIONS 1 à 9Délibérations 1 à 5pdf - 28 Mo
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  Délibération 6pdf - 37 Mo
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  Délibération 7 pdf - 25 Mo
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  Délibération 8 et 9pdf - 3.5 Mo
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  TRANQUILITE PUBLIQUEDélibération 10pdf - 19.4 Mo
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  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE / DELIBERATIONS 11 à 21Délibérations 11 à 16pdf - 15.3 Mo
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  Délibérations 17 à 21pdf - 15.8 Mo
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  RESSOURCES HUMAINESDélibérations 22 à 30pdf - 15.8 Mo
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  FINANCESDélibérations 31 à 41pdf - 18.2 Mo

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  Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 février 2023pdf - 58 Ko
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  DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURSApprobation de la convention de versement d'une subvention au titre du fonds d'investissement métropolitain (FIM)pdf - 103 Ko
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  Approbation de la convention de versement d'une subvention au titre du fonds d'investissement métropolitain (FIM) / Annexepdf - 309 Ko
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  COHÉSION ET RAYONNEMENT Délibérations 1 à 4pdf - 0.9 Mo
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  AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIEDélibérations 5 à 8pdf - 6.6 Mo
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  RESSOURCES HUMAINESDélibérations 9 à 11pdf - 683 Ko
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  FINANCESDélibérations 12 et 13pdf - 255 Ko