Délibérations du CM en 2023

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Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2023

Délibérations du Conseil municipal du 12 octobre 2023

Délibérations du conseil municipal du 15 juin 2023

  • Liste des délibérations du conseil municipal du 15 juin 2023pdf - 252 Ko
  • COHESION ET RAYONNEMENT Délibérations 1 à 5pdf - 23 Mo
  • COHESION ET RAYONNEMENT : délibérations 6 à 11 / SECURITES JURIDIQUES : délibérations 12 à 13 / DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURS : délibérations 14 à 15Délibérations 6 à 15pdf - 18.6 Mo
  • DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURS : délibérations 16 à 17 / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE : délibérations 17 à 24Délibérations 16 à 24pdf - 44 Mo
  • RESSOURCES HUMAINES : délibérations 25 à 27 / FINANCES : délibérations 28 à 36 / DIRECTION GENERALE : délibération 37Délibérations 25 à 37pdf - 19.7 Mo
  • DIRECTION GENERALE Délibérations 38 à 44pdf - 15.3 Mo

Délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023 - Spéciale élections sénatoriales

Délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023

Délibérations du conseil municipal du 16 février

  • Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 février 2023pdf - 58 Ko
  • DIRECTION DES PARTENARIATS EXTERIEURSApprobation de la convention de versement d'une subvention au titre du fonds d'investissement métropolitain (FIM)pdf - 103 Ko
  • Approbation de la convention de versement d'une subvention au titre du fonds d'investissement métropolitain (FIM) / Annexepdf - 309 Ko
  • COHÉSION ET RAYONNEMENT Délibérations 1 à 4pdf - 0.9 Mo
  • AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIEDélibérations 5 à 8pdf - 6.6 Mo
  • RESSOURCES HUMAINESDélibérations 9 à 11pdf - 683 Ko
  • FINANCESDélibérations 12 et 13pdf - 255 Ko