Décisions municipales

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En 2024

En 2023

  • Décisions municipales de 251 à 257pdf - 2.2 Mo
  • Décisions municipales de 243 à 250pdf - 3.3 Mo
  • Décisions municipales de 233 à 242pdf - 4.0 Mo
  • Décisions municipales de 224 à 232pdf - 3.3 Mo
  • Liste des décisions municipales du CM du 12 octobre 2023docx - 24 Ko
  • 258 -approbation de la demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet pour l'achat d'armoires de désinfection par le service petite enfance pour ses différents établissements d'accueil de jeunes enfants (eaje) 259-approbation de l'appel à projet "qualiif petite enfance 2022-2023" 260-approbation et signature d'une convention maternelle et cinéma au profit du cinéma le rex de Chatenay-Malabry 261-demande de subventions auprès de la métropole du grand paris au titre du fonds d'investissement métropolitain 262-demande de subventions auprès de la région au titre du fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines 263-approbation d'une convention de mise a disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "les crêpes d'Anna" dans le cadre de la soirée Villeneuve jazz prévue le samedi 30 septembre 2023 264-approbation d'une convention de mise a disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "burgers color" dans le cadre de la soirée Villeneuve jazz prévue le samedi 30 septembre 2023 265-approbation d'une convention de mise a disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "la ilot gramme" dans le cadre de la soirée Villeneuve jazz prévue le samedi 30 septembre 2023 266-approbation et signature d'une convention de mise à disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "mickil gaufre" dans le cadre de la fête du personnel du vendredi 15 septembre 2023 267- approbation et signature d'une convention de mise à disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "le globe trotteur cuisine" dans le cadre de la fête du personnel du vendredi 15 septembre 2023 268-approbation et signature d'une convention de mise à disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "glaces martinez" dans le cadre de la fête du personnel du vendredi 15 septembre 2023 269-approbation et signature d'une convention de mise à disposition d'un emplacement entre la ville de Villeneuve-la-Garenne et la société "nataf paul" dans le cadre de la fête du personnel du vendredi 15 septembre 2023 270-approbation et signature d'un contrat par la ville pour le cinéma municipal André Malraux situé au 29 avenue de Verdun avec la société altaïr conférences 271-approbation et signature d'un avenant n°4 à la convention d'autorisation temporaire relative au parking souterrain de l'espace Pierre Brossolette au profit de la Croix-Rouge françaiseListe des décisions municipales N°258 à 271pdf - 7.9 Mo
  • Convention d'habilitation informatique "structures" concernant la mise en ligne sur le site MONENFANT.FR de données relatives aux établissements et services référencés sur le sitepdf - 376 Ko
  • Approbation de la convention "MONENFANT.FR" à conclure entre la Caisse d'allocation familiale et la commune de Villeneuve-la-Garennepdf - 244 Ko
  • Liste des décisions municipales du 9 juin 2023pdf - 92 Ko
  • Décisions 215 à 223pdf - 6.8 Mo
  • Liste des décisions municipales du 6 avril 2023pdf - 63 Ko
  • Décisions 205 à 214pdf - 7.0 Mo
  • Liste des décisions municipales du 16 février 2023pdf - 84 Ko
  • Décisions 186 à 199pdf - 4.9 Mo
  • Décisions 200 à 204pdf - 3.1 Mo

En 2022